J.O. 54 du 4 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04350
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Arrêté du 24 février 2004 portant nomination d'huissiers de justice (officiers publics ou ministériels)
NOR : JUSC0420153A
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 février 2004, Mlle Audin (Agnès) est nommée huissière de justice à la résidence d'Echirolles (Isère), en remplacement de M. Passa (Jean-Claude, Maurice), décédé.